Marque expirée - Marque en non vigueur
LA MAISON NANTAISE
Numéro de dépôt :
3612133
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
Présentation de la marque LA MAISON NANTAISE
Déposée le 18 novembre 2008 par madame GOURC Marie Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON NANTAISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON NANTAISE est expirée depuis le 18 novembre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52