Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON NANTAISE
Madame GOURC Marie Claude

Numéro de dépôt :
3612133
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
LA MAISON NANTAISE de GOURC Marie Claude

Présentation de la marque LA MAISON NANTAISE

Déposée le 18 novembre 2008 par madame GOURC Marie Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON NANTAISE »

Le déposant est madame GOURC Marie Claude domicilié(e) 15 ALLEE DU BOIS,44880 SAUTRON - 44880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GOURC Marie Claude domicilié(e) 15 ALLEE DU BOIS,44880 SAUTRON - 44880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON NANTAISE est expirée depuis le 18 novembre 2018.


Madame GOURC Marie Claude - 15 ALLEE DU BOIS,44880 SAUTRON - 44880 - France


Mme GOURC Marie Claude - 15 ALLEE DU BOIS,44880 SAUTRON - 44880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Vente au détail – de biens d'équipement de la maison neufs ou d'occasion après achat ou dépôt par des particuliers ou des professionnels, à savoir meubles, vaiselle, luminaires ; Vente en détail d'instruments de musique neufs ou d'occasion ; Vente au détail de biens de loisirs à savoir vélos, appareils de musculation, consoles de jeux neufs ou d'occasion.